Mentions Légales


Identification

Ce site est la propriété de :

SASU Les Petits Nakamas

2 rue des Coquelicots

91600 Savigny sur Orge

 

Directeur de la publication : Guillaume BOURDON

E-Mail : contact@creche-savigny-sur-orge.fr 

Téléphone : 0952315025

 

Le site est hébergé par :

Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hamburg
Germany


Loi informatique et libertés

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer notre service. Les destinataires des données sont uniquement les membres de l'association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au directeur de la publication. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Propriété 

Le contenu du site www.creche-savigny-sur-orge.fr est la propriété de la SASU Les Petits Nakamas (Société par Action Simplifiée Unipersonnelle au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce d’Evry sous le numéro 852 398 684, ayant son siège social au 2 rue des Coquelicots 91600 SAVIGNY SUR ORGE.

 

La structure générale et tous les autres éléments composant le site internet https:// www.creche-savigny-sur-orge.fr sont de la propriété exclusive de la SASU Les Petits Nakamas.

 

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

concernant.


 

Médiateur

En cas de litige entre la structure et les parents, ceux-ci s'efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d'accord amiable, les parents auront la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève la structure, à savoir AME CONSO, dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée à la structure.

 

La saisine du médiateur de la consommation devra s'effectuer:

Soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l'AME CONSO: www.mediationconso-ame.com;

Soit par courrier adressé à l'AME CONSO, 11 Place Dauphine - 75001 PARIS

 

 

 

 

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.